Le site JayaCode.fr, accessible à l’adresse https://jayacode.fr, est édité par la société Jayacode, SAS au capital de 75 000 euros dont le siège social est situé 51 avenue Henri le Sidaner 34000 Montpellier. RCS 832 729 143 Montpellier.

Webmaster : Arnaud Knobloch – [email protected]
Responsable publication : Sarah Esteve – [email protected]
Délégué à la protection des données : Sarah Esteve – [email protected]

Le site JayaCode.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est situé au  2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins sont expressément interdites sauf autorisation écrite émanant de la société JayaCode.

L’ensemble des marques (ou des images : des logos par exemple) citées appartient soit à JayaCode, soit aux sociétés partenaires.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents, contenus sur le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société JayaCode, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit mis à part celui de consulter le site.

JayaCode s’efforce d’assurer, au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant directement la société ou un des partenaires.

En conséquence, JayaCode décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelque qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.34 de la loi » Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978) des données vous concernant.

La société JayaCode déclare effectuer un traitement automatisé de toutes les données à caractère personnel communiquées par les internautes du site Internet notamment lors d’une inscription sur ledit site Internet ou encore lors d’une prise de contact avec la société.

Le fait de communiquer des données personnelles emporte acceptation du traitement automatisé des données personnelles.

Le traitement automatisé d’informations personnelles, y compris la gestion des adresses de courrier électronique des internautes complétant en ligne un formulaire sur le site web ou rentrant en contact avec la société a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro : ?????.

Les informations personnelles collectées font l’objet d’un traitement informatique destiné à mieux connaître les visiteurs et de les informer au sujet de la société.

Elles sont destinées à la société JayaCode, société responsable des traitements, et à des sociétés tierces établies dans ou hors de l’Union Européenne.

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu’à ce que l’internaute, qui a communiqué des données personnelles, fasse une demande de retrait.

Conformément à la loi française, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société JayaCode ont le droit d’accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l’adresse de siège social de la société ou, le cas échéant, en envoyant un email à l’adresse [email protected].

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.